Page précédente
Mentions Légales
 

EDITEUR : Vous êtes sur le site internet du "Comité Département EPMM - Sports pour Tous de l'Essonne (91)" - Siège Social : 33 rue Francklin ROOSEVELT 91 480 QUINCY SOUS SENART - Téléphone : 01 69 00 06 23. Association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 - Enregistré à la Sous Préfecture d'Evry (Essonne) sous le n° xxxxxxxxxxxxxx
Président : Monsieur Laurent CLUZEAU

REALISATION DU SITE
:
Le site a été conçu et réalisé par CD EPMM 91. Il est régulièrement mis à jour par ses dirigeants.

HEBERGEMENT : Le site est hébergé par "free" sur son adresse.

PROTECTION : En application de la loi du 11 mars 1957, article 41, et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou total à usage collectif est strictement interdite sans autorisation du Speeed Ball Val d'Yerres.
Les logos, visuels et marques présents sur le site sont la propriété de leur détenteur respectifs.
Si vous êtes l'auteur des cliparts présentés sur le site et qu'ils ne sont pas "libre de droit" nous les supprimerons sur simple demande ou par courriel.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle

DROITS DE REPRODUCTION : Tous les droits de reproduction sont réservés.
La reproduction intégrale ou partielle des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation du CD EPMM 91 une contrefaçon.

INFORMATIONS : Les informations et données contenues dans le site sont communiquées à titre purement informatif et indicatif. Le CD EPMM 91 décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission affectant les informations. Le CD EPMM 91 se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre provisoirement ou définitivement, tout ou partie du site sans préavis.
Les membres du CD EPMM 91 ont la possibilité de fournir des photographies et des écrits sous forme de fichiers électroniques. Ces membres garantissent qu'ils sont bien titulaires de ces supports et qu'ils sont "libre de droit". Ils autorisent le CD EPMM 91 à utiliser ces supports et les diffuser sur le site à titre gracieux.

LIENS HYPERTEXTE DU SITE :Les liens hypertexte mis en œuvre sur le site en direction d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité du CD EPMM 91.
Le CD EPMM 91 n'a aucun contrôle sur les sites extérieurs vers lesquels sont effectués les liens. Le choix à l'internaute d'accéder à un autre site par l'intermédiaire d'un lien s'effectue à ses risques et périls. D'une façon générale l'internaute doit prendre des précautions pour s'assurer que le site extérieur n'est pas pollué par des virus informatiques.